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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SO.FA.P.AL
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AUGUSTE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUGUSTE PROVENCE
SO.FA.P.AL. S.A.

Numéro de dépôt :
93484116
Date de dépôt :
14/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2003

Présentation de la marque AUGUSTE PROVENCE

Déposée le 14 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SO.FA.P.AL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUGUSTE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SO.FA.P.AL domicilié(e) 66, avenue de Provence RN 7 Les-Reys-de-Saulce, 26270 SAULCE-SUR-RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 322 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SO.FA.P.AL. S.A. A l'attention de Monsieur LEROUX - France.

La marque AUGUSTE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUGUSTE PROVENCE est expirée depuis le 14 septembre 2003.

SO.FA.P.AL a également déposé les autres marques suivantes : SOFAPAL SOCIETE DE FABRICATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES , LE MAS DES OLIVIERS , AUGUSTE PROVENCE , MAS DES OLIVIERS , PIZZA DINOSAURE


SO.FA.P.AL. S.A. - 66, avenue de Provence RN 7 Les-Reys-de-Saulce, 26270 SAULCE-SUR-RHONE - France - SIREN 340322551


SO.FA.P.AL. S.A. A l'attention de Monsieur LEROUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie